Mentions légales

Editeur

Le site museeduluxembourg.fr est édité par l’Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées (GrandPalaisRmn). La Réunion des musées nationaux-Grand Palais est un établissement public national à caractère industriel et commercial placé sous la tutelle du Ministère de la Culture et de la Communication.

RCS de Paris : 692 041 585
N° de TVA intracommunautaire : FR75 523 770 436 00013
Siège social : 254/256 rue de Bercy - 75577 Paris CEDEX 12 /256
Tel : + 33 (0)1 40 13 48 00
email : webmaster@rmngp.fr

Directeur de publication : Monsieur Didier Fusillier, Président GrandPalaisRmn
Responsable de la rédaction : Monsieur Vincent Poussou, Directeur des publics et du numérique

Le site propose des liens vers d’autres sites destinés à améliorer l’information de l’utilisateur sur les prestations et produits proposés par la Rmn-Musée du Luxembourg et la Rmn-Grand Palais.

Les pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du site :

• La page  « Billetterie » renvoie vers le site www.billetterie.museeduluxembourg.fr édité par la Rmn-Musée du Luxembourg et hébergé par la société Colt Télécom (en savoir plus)
• La page « Librairie-Boutique » renvoie vers le site www.boutiquesdemusees.fr édité par l’Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées et hébergé par la société Mamasam (en savoir plus)

Hébergeur

L’hébergement du site est assuré par la société  Ecritel

SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro RCS : Vannes B 332 484 021
84, rue Villeneuve
92110 Clichy
Tel : +33 1 40 61 20 00

Conception, réalisation et TMA

Nodevo
Société à responsabilité limitée
Compiegne B 494 106 511
1, Avenue du Général de Gaulle
60500 Chantilly
Tel : +33 3 44 26 36 72

Propriété intellectuelle

Le site ainsi que ses contenus (logiciels, bases de données, textes, images animées ou fixes) sont couverts par le droit de la propriété intellectuelle et notamment par les articles L.112-2 et suivants et L.341-1 du code de la propriété intellectuelle.
Au-delà d’une utilisation privée à des fins strictement personnelles, le droit de consulter, de reproduire et de représenter publiquement les contenus présents sur le site n’a été obtenu par l’éditeur que pour une utilisation à but non lucratif et dans un cadre pédagogique. Les utilisations susvisées n’opèrent aucun transfert de droits de propriété intellectuelle sur les contenus.
En dehors des utilisations autorisées, toute reproduction, représentation, utilisation, mise à disposition ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site ou de tout ou partie des contenus protégés par la propriété littéraire et artistique, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’éditeur du site et/ou des auteurs ou leurs ayants-droit, est strictement interdite.
Toute utilisation des éléments du site à des fins collectives, en dehors des utilisations susvisées, nécessite l’autorisation expresse et écrite à l’éditeur du site ainsi que des différents auteurs ou ayants-droit mentionnés sous chaque image du site.
La violation de ces dispositions expose le contrevenant, et toutes personnes responsables, à des actions judiciaires sanctionnées civilement et pénalement au titre de la contrefaçon (article L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).
L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous droits réservés.
© Paris, 2020, Réunion des musées nationaux-Grand Palais